HARLEY-DAVIDSON CAFE
Présentation de la marque HARLEY-DAVIDSON CAFE
Déposée le 27 mai 1994 par la société H-D U.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HARLEY-DAVIDSON CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-27 du 8 juillet 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HARLEY-DAVIDSON CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94522018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HARLEY-DAVIDSON CAFE est expirée depuis le 27 mai 2024.
H-D U.S.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-44
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2003 n°2255421 - Publication au BOPI 2003-12-30
Inscription le 31 mai 1995 - Transmission de propriété n°185766 - Publication au BOPI 1995-05-31
Publication - Publication le 8 juil. 1994 au BOPI 1994-27
Inscription le 2 juillet 2009 - Transmission totale de propriété n°501182 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02
Inscription le 17 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°590906 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2014 n°2558429 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-05-21